Déposée le 30 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets J. DELPECH et ses Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOPETIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets J. DELPECH et ses Fils domicilié(e) 5, Rue Emile Barrière, 5 B.P. No 2005 Minimes, 31017 TOULOUSE Cedex - France.
La marque STOPETIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets J. DELPECH et ses Fils SARL - 5, Rue Emile Barrière, 5 B.P. No 2005 Minimes, 31017 TOULOUSE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs
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